Comptabilisation à la juste valeur et le risque de marché

Ce tour d’horizon traite de la comptabilisation à la juste valeur, analyse certaines de répercussions révélatrices et avance des hypothèses sur la solvabilité du système financier dans sa forme actuelle.

La valeur de chaque type d’actif ou de passif financier, qu’il s’agisse d’une activité liée au marché, au crédit, au bilan ou à l’assurance, en fonction de la variation des taux d’intérêt, des actions, des devises, du crédit et du marché des produits de base. L’exposition au risque de fluctuation indésirable de la valeur des actifs et des passifs existe peu importe si l’activité financière en question concerne un produit négocié ou non. De plus, cette exposition existe que les actifs ou les passifs soient ou non pris en compte par une valeur comptable historique ou la valeur actuelle du marché.

Notion de base – Comptabilisation à la valeur comptable par opposition à comptabilisation à la juste valeur

Comptabilisation à la valeur comptable

Les entités de toutes formes produisent des états financiers (revenus, bilan et flux de trésorerie) afin de consigner les activités commerciales et de gérer les aspects financiers. Les actifs et les passifs sont pris en compte afin de mener les activités et sont consignés dans un bilan de l’entité. Dans le cas d’une entreprise de construction, les actifs comprennent les grues, les camions et les autres équipements requis pour les activités de construction. Les passifs comprennent les prêts engagés par l’entreprise pour le fonds de roulement ou les projets à long terme. Dans le cas d’une boulangerie, les actifs comprennent la farine, les appareils de cuisson, les camions et tout ce qui est requis pour cuire, distribuer et vendre le pain ainsi que les produits connexes. Pour la plupart des entreprises, les actifs comprennent les biens physiques et la propriété intellectuelle ainsi que les passifs financiers comme les dettes, le capital des actionnaires et les autres formes de financement. Pour les établissements de crédit, comme les banques, les actifs comprennent les prêts résidentiels et commerciaux, et l’accent, pour la comptabilisation à valeur comptable, est mis sur l’accumulation des revenus d’intérêts et le remboursement du capital des emprunts à l’aide d’une base de prix historique.

La pratique habituelle de comptabilisation consiste à consigner les actifs et les passifs sur le bilan tout au long de leur existence en indiquant leur valeur initiale d’entrée. Une variation importante de cette approche concerne la notion de perte de valeur, c’est-à-dire qu’un actif est dévalorisé, afin de refléter l’opinion de la direction selon laquelle cet actif a subi une dépréciation matérielle ou durable quant à sa capacité à générer des revenus à l’avenir. Cette approche est de manière générale appelée comptabilisation à la valeur comptable ou comptabilisation au coût historique et a été utilisée presque tout au long de l’histoire financière connue.

Comptabilisation à la juste valeur

Contrairement à la comptabilisation à la valeur comptable, en vertu de laquelle les actifs et les passifs sont généralement indiqués selon leur coût ou leur prix historique, la comptabilisation à la juste valeur (aussi appelée comptabilisation à la valeur de marché) vise à réévaluer ces actifs et ces passifs selon le cours ou le prix dans le marché d’aujourd’hui. Cette réévaluation est effectuée quotidiennement ou selon la disponibilité des données du marché. La réévaluation fréquente des actifs et des passifs signifie que les profits ou les pertes sont immédiatement reconnus dans les résultats d’une entité ou indiqués de façon plus transparente par l’entremise du bilan. Un exemple simple de la comptabilisation à la juste valeur est la réévaluation quotidienne d’un portefeuille d’actions qui sont négociées sur divers marchés financiers un peu partout dans le monde. Il y a peu d’intérêt à maintenir une comptabilité au coût historique pour ce portefeuille si la valeur de chaque élément est connue aujourd’hui avec un degré de certitude raisonnable. Le seul intérêt significatif de la valeur comptable dans ce cas est la répercussion fiscale liée au débouclement du portefeuille, car la différence entre le coût du marché et le coût historique détermine le profit ou la perte à des fins fiscales.

En général, les institutions de crédit et financières sont uniques en ce sens que les actifs et les passifs sont en très grande majorité composés d’instruments financiers. Par exemple, les actifs d’une banque comprennent des prêts résidentiels et commerciaux ainsi que des passifs comme des dépôts, des dettes à court terme et d’autres formes de financement bancaire. Dans le cas des gestionnaires de régimes de retraite et des compagnies d’assurance, les actifs comprennent des investissements dans plusieurs catégories financières, notamment les actions, les obligations et les matières premières (ainsi que les biens physiques comme les investissements directs en biens immobiliers). Les passifs comprennent les allocations aux retraités et les prestations aux bénéficiaires qui sont prévues selon les estimations fondées sur les projections actuarielles.

Les progrès liés aux marchés financiers et aux technologies de l’information ont entraîné une prolifération de données en temps réel sur les échanges et le courtage, notamment les actions, les obligations (taux d’intérêt du gouvernement, swaps, obligations de sociétés), les devises et les matières premières, et ont permis aux institutions financières d’appliquer la comptabilisation à la juste valeur aux opérations sur le marché. Les prêts sont généralement considérés comme des produits qui sont non négociés et qui se prêtent moins bien à l’information en temps réel sur le marché et le courtage. Leur évaluation à la juste valeur ne peut donc être réalisée à une fréquence pertinente.

Avec le temps, la gestion des actifs et des passifs dans le cadre de la fonction de trésorerie des institutions de crédit en est venue à reposer de plus en plus sur les swaps de taux afin de couvrir le risque des taux d’intérêt qui découle des échéances et des autres disparités entre les prêts (actifs) et le financement (passifs). Cela a donné lieu à une situation dans laquelle les prêts sont pris en compte selon la valeur comptable historique, tandis que la couverture des swaps de taux tombe sous le coup de la comptabilisation à la juste valeur. La volatilité consécutive de la comptabilisation des revenus a en partie contribué à l’élaboration de nouvelles normes comptables en vertu des Normes internationales d’information financière (IFRS), qui a permis aux institutions de suspendre la comptabilisation à la juste valeur des swaps de taux lorsqu’ils servent à couvrir l’exposition au risque des taux d’intérêt pour les activités de prêts non négociés.

La soif de rendement financier durant la décennie qui a précédé la crise financière de 2008 a mené à la prolifération de produits financiers dérivés pour presque tous les instruments de prêt et de crédit existants. De nombreux produits, des hypothèques en passant par les prêts résidentiels à haut risque, ont été transformés en instruments tels que les titres adossés à des créances hypothécaires (TACH), les titres adossés à des créances immobilières (TACI) avec flux groupés, les obligations structurées adossées à des prêts (OSAP), les obligations structurées adossées à des emprunts (OSAE) et une série d’autres instruments dérivés. Presque tous les instruments de prêt ou de crédit, indépendamment de la solvabilité, ont été transformés en instruments dérivés et vendus à des investisseurs assoiffés de rendement un peu partout dans le monde. Les produits non vendus étaient simplement mis de côté dans le bilan de l’initiateur et pris en compte selon la valeur comptable historique.

Normes comptables du Financial Accounting Standards Board (FAS 157) – Comptabilisation à la juste valeur

En septembre 2006, le Financial Accounting Standards Board (FASB) a présenté une nouvelle norme de comptabilité, la norme FAS 157 (comptabilisation à la juste valeur), afin d’améliorer la transparence des rapports financiers des banques et des autres institutions financières. L’un des principaux objectifs de la norme FAS 157 était de réduire les écarts entre les bilans (coûts historiques) et les résultats (juste valeur).

En vertu de la norme FAS 157, les institutions financières doivent classer les actifs et les passifs selon un ordre hiérarchique afin de pouvoir évaluer et consigner la juste valeur au bilan ainsi que s’éloigner du régime de comptabilité reposant sur la valeur comptable historique. La norme FAS 157 prévoit une hiérarchie à trois niveaux pour refléter le niveau de jugement nécessaire dans l’estimation de la juste valeur en fonction de l’utilisation ou non des données sur le marché et d’un modèle mathématique d’établissement des prix pour l’évaluation de la juste valeur. Le tableau ci-dessous résume cette approche.

comptabilisation à la juste valeur

Les actifs et les passifs de niveau 1 sont les plus faciles à évaluer puisque les variables en jeu sont facilement observables sur le marché. Le niveau 3 présente le plus grand défi, car l’information sur les variables d’établissement des prix provient de l’analyse subjective de la direction, et l’évaluation repose sur des modèles d’établissement des prix. De plus, les organisations disposent d’une marge de manœuvre quant à la façon dont elles classent les actifs et les passifs. De nombreuses institutions de crédit migrent d’ailleurs entre les niveaux 2 et 3 en ce qui concerne l’évaluation et les rapports financiers. Même si la norme FAS 157 ne vise pas explicitement les prêts, elle est fortement liée à des instruments de prêts, comme les OSAP et les OSAE, ainsi qu’à d’autres produits dérivés d’hypothèques et de prêts mentionnés précédemment, généralement en vertu des niveaux 2 et 3. On estime que l’information est suffisante pour évaluer la juste valeur des dérivés négociés sur le marché hors cote.
Étude de la SEC sur la comptabilisation à la juste valeur.

Étude de la SEC sur la comptabilisation à la juste valeur

Au plus fort de la crise financière en 2008, la Securities and Exchange Commission (SEC – Commission des valeurs mobilières des États-Unis) a publié une étude sur la norme FAS 157, qui visait à évaluer l’incidence de cette norme sur la crise. L’étude de la SEC indiquait que, selon certains, les normes de comptabilisation à la juste valeur ont contribué ou exacerbé cette crise, puisque le recours à la juste valeur (valeur de marché), en particulier lorsque les marchés sont illiquides, s’est traduit par une évaluation des actifs bien en deçà de leur réelle valeur économique. Les opposants à la comptabilisation à la juste valeur soutiennent que cette réduction de la valeur des actifs a provoqué un cercle vicieux, car elle a donné lieu à des appels de marge et de capital réglementaire. Même si la SEC semble encline à favoriser la comptabilisation à la juste valeur d’après divers avis officiels, il faut noter qu’elle a également affirmé son pouvoir de suspendre l’application de la norme FAS 157, sans doute lorsque la comptabilisation à la juste valeur sera le plus populaire, soit pendant une période de tension sur les marchés.

L’étude de la SEC a révélé que les institutions financières échantillonnées évaluaient moins de la moitié de tous les actifs (45 %) à leur juste valeur. Cette proportion était de 31 % pour les banques et de 71 % pour les compagnies d’assurance. Dans le cas des banques, cette faible proportion concorde avec le fait que la majeure partie de leurs actifs sont des prêts résidentiels et commerciaux qui sont inscrits au bilan à la valeur comptable et qui font partie des résultats à titre de revenus d’intérêts accumulés et de réserves pour prêts irrécouvrables. Seulement 15 % des passifs ont été inscrits à la juste valeur pour tout l’échantillon. La majeure partie des actifs à la juste valeur étaient de niveau 2. Les actifs de niveau 3 représentaient 9 % des actifs de l’échantillon de l’étude, ce qui équivaut à un billion de dollars d’actifs inscrits à la juste valeur. La juste valeur pour le niveau 3 repose sur l’approche d’évaluation la plus incertaine et peut-être la plus subjective des trois niveaux, puisque certains des facteurs d’évaluation ne peuvent être observés sur le marché et que des modèles d’établissement des prix sont utilisés pour la calculer.

Analyse – Comptabilisation à la juste valeur

La comptabilisation à la juste valeur a pris de l’importance (malheureusement selon certains) lorsque les conditions du marché se sont dégradées durant la crise financière du crédit (dette) de 2008, laquelle était principalement attribuable à des problèmes liés aux prêts résidentiels aux États-Unis, au Royaume-Uni et en Europe.

Le débat à propos de l’utilité de la comptabilisation à la juste valeur et de sa valeur sur le plan de la gestion a été amplifié à la suite de la crise financière de 2008. Ce débat reposait en partie sur l’impression erronée qu’il y a peu d’intérêt à tenir compte des pertes découlant de la réévaluation des actifs et des passifs sur le marché actuel, puisque, d’un point de vue subjectif, ces pertes pourraient être recouvrées d’une manière ou d’une autre à une date ultérieure. Les cas historiques à l’échelle mondiale qui illustrent une absence de recouvrement de valeur sur le marché après une crise prolongée sont trop nombreux pour être mentionnés et concernent toutes les facettes des antécédents financiers connus.

Prêts par opposition à obligations de sociétés

En ce qui a trait au crédit (dette), les institutions de crédit ont l’habitude d’inscrire les prêts individuels et commerciaux au bilan en utilisant la valeur initiale (valeur comptable). Dans le cadre du processus comptable général pour les prêts, les institutions de crédit doivent mettre de côté des réserves suffisantes pour les défauts de remboursement potentiels en fonction de l’évaluation financière des risques qu’elles ont réalisée. Les obligations de sociétés sont quant à elles généralement évaluées à la valeur du marché, car il est plus facile de procéder ainsi en raison de la disponibilité de l’information sur les variables qui déterminent leur valeur (transactions en bourse ou courtage).

À première vue, il peut paraître logique d’inscrire les prêts à la valeur comptable et de prévoir des réserves pour les défauts de remboursement potentiels en raison du manque d’information ponctuelle sur les changements de solvabilité des particuliers et des entreprises. Dans le cas de prêts aux entreprises, la quantité croissante de renseignements sur la solvabilité des entreprises contribuera à faciliter l’évaluation de la valeur de marché de ces prêts. Au nombre des nouveautés dans le domaine du crédit institutionnel, mentionnons les swaps sur défaillance; malgré le fait que ce marché ait connu une perte de crédibilité au plus fort de la crise financière de 2008, que ce soit en raison de l’incompétence, ou pire encore, des fraudes délibérées de plusieurs institutions financières initiatrices.

Le processus de calcul de la valeur de marché est fondamentalement le même pour toute série de paiements (que cette série concerne un prêt ou une obligation de société). De façon générale, les paiements attendus (intérêts et paiements principaux sur un prêt ou une obligation de société) sont actualisés en fonction des taux d’intérêt gouvernementaux ou de swaps du marché en ajoutant une prime pour compenser les conditions générales du marché et une autre prime pour compenser la solvabilité (cote de crédit) de l’emprunteur ou de l’émetteur d’obligations de sociétés.

La valeur de marché est fonction de l’information disponible

La capacité d’établir la valeur de marché de tout instrument financier est fonction de l’information disponible sur les variables qui déterminent la valeur de marché. Pour le cours des actions, l’information comprend le montant des dividendes que la société devrait dorénavant verser. Pour une option sur marchandises, le prix de la marchandise sous-jacente serait une information importante pour déterminer la valeur de marché de l’option. Pour une obligation de société, la cote de crédit serait utile pour en déterminer la valeur de marché.

Bien que les prêts soient largement pris en compte par la valeur comptable, les renseignements utiles sur la solvabilité d’un emprunteur permettraient en fin de compte de déterminer la valeur de marché pour tout type de prêt, qu’il soit personnel ou commercial. Si des renseignements existent sur les emprunteurs, en particulier la solvabilité, il devrait être pratique de calculer la valeur de marché d’un prêt à une entreprise comme d’une obligation de société. Dans des cas extrêmes et si les renseignements le permettent, il devrait être pratique de calculer la valeur de marché d’un prêt résidentiel.

La croissance exponentielle des autoroutes de l’information jette les bases de la ponctualité de l’information à un degré qui aurait été impossible à envisager auparavant. Plus les renseignements sont nombreux sur les variables qui déterminent la valeur, plus il devient possible d’établir la valeur de marché de tout actif ou passif, quelle que soit sa nature.

Levier financier et comptabilisation à la juste valeur

Le processus visant à faciliter les investissements grâce à l’emprunt de capitaux est omniprésent de nos jours dans l’économie mondiale. Le levier financier consiste à ne fournir qu’une fraction du capital requis pour acquérir un actif et à emprunter le reste, comme l’illustrent les exemples suivants.

À petite échelle, disons qu’un acheteur d’une maison fournit un acompte de 10 % (50 000 $) sur une maison dont la valeur est de 500 000 $ et qu’il emprunte les 450 000 $ restants. Dans ce cas, l’effet de levier de l’investissement initial sur valeur domiciliaire (acompte) est de 50 000 $ multipliés par 10 (500 000 $/50 000 $). Cet exemple est illustré dans le tableau ci-dessous du point de vue du pourcentage d’actifs et de passifs afin de mettre en perspective la taille proportionnelle du coussin de l’investissement sur valeur domiciliaire.

Levier d'un investissement sur valeur domiciliaire

Tout devrait bien se dérouler tant que l’emprunteur verse les paiements du prêt en temps opportun et, ce qui importe peut-être davantage, tant que la valeur de la maison ne tombe pas sous la valeur du prêt en souffrance. En réalité, des problèmes surviendraient probablement si le coussin de l’investissement sur valeur domiciliaire commençait à diminuer en raison de la baisse du prix des maisons (valeur de marché).

À très grande échelle et en corollaire, prenons une banque qui a un capital de 10 milliards $ et qui emprunte 140 milliards $ (dépôts de clients et émission de titres de créance) afin d’acquérir des actifs d’une valeur de 150 milliards $ (prêts résidentiels, prêts commerciaux et autres investissements). Le ratio du levier financier de l’institution de 15 (150 milliards $/10 milliards $). Cet exemple est illustré dans le tableau ci-dessous du point de vue du pourcentage d’actifs et de passifs afin de mettre en perspective la taille proportionnelle du coussin du capital d’une banque.

Levier financier des banques

Tout comme dans le cas de l’acheteur d’une maison, tout se passera bien pour une banque tant que les emprunteurs seront en mesure d’effectuer les paiements en temps opportun et, ce qui importe peut-être davantage, tant que la valeur de marché des actifs de la banque (investissements et prêts adossés aux actifs sous-jacents – maisons, actifs d’une entreprise, etc.) ne tombe pas sous la valeur des passifs de la banque. En réalité, des problèmes surviendraient si le coussin de capital commençait à diminuer en fonction de la baisse de valeur des actifs (baisse de la valeur du prêt et des autres investissements parallèlement à la baisse de valeur des actifs résidentiels et commerciaux ainsi qu’à la hausse des défauts de remboursement).

L’attrait irrésistible de l’effet de levier face à la réalité inébranlable de la valeur de marché

Un survol de la conjoncture financière de 2007 permet de penser que l’effet de levier des banques était de 10 à 15 au début de la crise de 2008 (les banques ne semblent pas avoir réduit de façon appréciable l’effet de levier du bilan depuis ce temps). Le graphique précédent illustre une institution de crédit pour laquelle l’effet de levier du bilan est de 15 (le capital représente 1/15 ou 6,7 % des actifs totaux). Avec cette proportion de capital par rapport au bilan de la banque, il suffirait d’une baisse de 5 % de la valeur de tous les actifs pour commencer à éroder le capital, et une baisse de 10 % pour l’éliminer complètement.

En 2008, les doutes accrus quant aux revenus et au remboursement des prêts ont soumis la valeur des actifs à une pression importante à la baisse en raison de la dépréciation sur le plan de la valeur de marché ou de la baisse des revenus d’intérêt sur le plan de la valeur comptable. La déflation de la bulle immobilière aux États-Unis, au Royaume-Uni et en Europe conjointement à l’incapacité à rembourser les prêts résidentiels ont mené de nombreux emprunteurs à la faillite, ce qui a fait diminuer la valeur des actifs de prêts des banques. Le peu de capital restant pour soutenir les activités de prêt a fondu ou est disparu. Par conséquent, de nombreuses institutions de crédit auraient été au bord de la faillite si la situation de leur capital n’avait pas été sauvée grâce à l’aide des gouvernements et des banques centrales.

La comptabilisation à la juste valeur n’a fait que mettre en lumière ce qui existait depuis toujours, mais qui était caché derrière la comptabilisation à la valeur comptable. On est porté à croire, à tort, que l’adoption de la norme FAS 157 en septembre 2006 a déclenché la crise financière de 2008, ou que le manque de liquidité est survenu par coïncidence de façon indépendante.

Le problème central était (et demeure) le mauvais rendement des prêts (actifs). Par extension, toute l’activité des produits dérivés connexes en aval, comme les OSAP et les OSAE, ainsi que les leviers toxiques sur les investissements avaient déjà commencé à éroder le capital, peu importe la façon dont les bilans étaient réalisés. La liquidité du marché, ou plutôt l’illiquidité, a rapidement envenimé la crise. Comme le montre la précédente illustration, les principales sources de financement et de liquidité pour les institutions de crédit sont les dépôts et l’émission de titres de créance (passifs). Avec un ratio de levier du bilan de 15 pour certains emprunteurs, quel investisseur censé leur accorderait des fonds, notamment dans la foulée du déclin de la valeur de leurs actifs et de leur faillite potentielle? Les problèmes de liquidité sont apparus sur le marché en raison du mauvais rendement des actifs, que la comptabilisation à la juste valeur a contribué à révéler. Il est donc faux de dire qu’elle a envenimé la crise ou qu’elle y a contribué.

Valeur de marché, ou marche à suivre optimale

Les conditions financières étaient précaires à l’approche de la crise de 2008 et bien avant l’essor de la comptabilisation à la juste valeur. Au début de la crise, le système financier aurait à peine pu trouver la comptabilisation à la valeur comptable rassurante, laquelle reposait sur le coût historique. Il aurait plutôt dû tenir compte de la fenêtre vers l’avant qu’offrait la valeur de marché, aussi imparfaite que la mesure ait pu être.

Lorsqu’un déclin de 5 à 10 % de la valeur des actifs menace d’éroder de façon appréciable ou d’éliminer le capital d’une banque, il est logique de s’attendre à ce que la volatilité du marché se situe dans cette échelle à une certaine fréquence. Le fait d’envisager de suspendre les règles de comptabilisation à la juste valeur lorsque les marchés sont sous tension est un signe qui peut être inquiétant. Choisir d’ignorer la valeur de marché au profit de la valeur comptable peut non seulement mener à une mauvaise gestion du risque financier, mais aussi à une faillite potentielle. Moins de la moitié de tous les actifs des institutions financières étant évalués à la juste valeur, celles-ci semblent plus enclines à utiliser un modèle de comptabilité d’exercice reposant sur la valeur comptable. L’espoir implicite est que les revenus des actifs continueront à augmenter afin de pouvoir payer les passifs et générer un certain profit net. Lors de la plus récente crise financière, le processus de comptabilisation à la valeur comptable qui visait à mettre des fonds de côté en prévision des défauts de remboursement potentiels s’est révélé plutôt inefficace dans la réalité du marché.

Plutôt que de générer de la volatilité, la comptabilisation à la juste valeur a simplement mis à jour la volatilité qui a toujours existé et qui était camouflée derrière la comptabilisation à la valeur comptable. Dans le cas où un ratio de levier aussi élevé que 15, voire plus, peut exister, la structure du bilan de nombreuses institutions financières a peu de chances de se maintenir au cours des fluctuations normales de la volatilité du marché.

La comptabilisation à la juste valeur impose une discipline que la comptabilisation à la valeur comptable ne peut absolument pas générer. La comptabilisation à la juste valeur permet de prendre rapidement acte des choses qui ne tournent pas rond, ce qui permet d’apporter les correctifs bien avant que la situation devienne catastrophique. À l’ère de l’information, la transparence des variables qui déterminent la valeur de marché atteindra sans doute tous les actifs et les passifs imaginables. La comptabilisation à la juste valeur n’est qu’un messager de la valeur de marché, qui reflète les attentes futures dans le prix actuel des actifs ou des passifs. En prendre acte peut aider les entités à survivre lorsque la réalité du marché commence à démanteler les systèmes financiers qui sont intrinsèquement instables.

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