Conditions

Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation du site OptimalMRM.com ou OptimalMRM.ca, qui est le site d’Optimal Market Risk Management Advisors Inc. (« ce site »).

Veuillez lire ces conditions attentivement avant de naviguer sur ce site.

Ce site est offert par Optimal Market Risk Management Advisors Inc. (« Optimal MRM »), mais vous devez d’abord accepter les conditions mentionnées ci-dessous. En accédant aux documents de ce site, en les utilisant ou en les téléchargeant, vous acceptez en votre nom ou au nom de toute personne ou entité pour laquelle vous agissez de respecter ces conditions pour chaque utilisation ou chaque visite du site. Dans le cas contraire, vous ne devez pas naviguer sur ce site, y télécharger des documents ou les utiliser. Ces conditions s’appliquent exclusivement à l’utilisation de ce site et ne modifient en rien les conditions de tout autre accord que vous pourriez avoir avec Optimal MRM.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Renseignements sur les licences restreintes, les droits d’auteur et les marques de commerce

Sous réserve des conditions stipulées dans cet accord, Optimal MRM vous accorde le droit non exclusif, non transférable et limité d’accéder à ce site, ainsi qu’au texte, aux graphiques et aux images qu’il contient (les « documents »), de les utiliser, de les afficher, de les voir et de les télécharger uniquement en lien avec les produits et les services décrits par Optimal MRM.

Cette autorisation ne constitue pas un transfert de la propriété des documents ou des copies des documents et elle est assujettie aux restrictions suivantes : Vous devez conserver, pour chaque copie des documents téléchargés, tous les avis de droit d’auteur ou autres avis de propriété contenus dans les documents. Vous ne pouvez pas modifier les documents d’aucune façon ni les reproduire ou les afficher, les exécuter ou les distribuer publiquement ou les utiliser autrement à quelque fin publique ou commerciale qui soit. Vous ne pouvez pas transférer les documents à quiconque sans le consentement écrit d’Optimal MRM. Vous consentez à respecter toutes les restrictions additionnelles affichées sur ce site tel qu’il peut être mis à jour de temps à autre. Ce site, y compris tous les documents qu’il contient, est protégé par les lois canadiennes et étrangères en matière de droit d’auteur et les dispositions de traités internationaux en la matière. Vous consentez à respecter toutes les lois relatives au droit d’auteur à l’échelle mondiale dans votre utilisation de ce site et à empêcher toute copie non autorisée des documents. Sauf indication contraire dans les présentes, Optimal MRM ne vous concède aucun droit ni licence exprès ou tacites en vertu des droits de propriété intellectuelle d’Optimal MRM, y compris les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur, les secrets commerciaux ou les renseignements confidentiels d’Optimal MRM.

Tout le contenu du site d’Optimal MRM, y compris, sans s’y limiter, l’apparence du site, les documents, les articles, les produits, les logiciels, les fichiers multimédias, les vidéos, le texte, les images, les interfaces, les services, les caractéristiques ainsi que la sélection et la disposition de ces éléments (collectivement appelés le « contenu »), est la propriété d’Optimal MRM et est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous reconnaissez et convenez que l’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit de propriété.

Les noms de produits, les noms d’entreprises et les logos d’Optimal MRM utilisés sur ce site peuvent être des marques de commerce, notamment des marques déposées d’Optimal MRM. De tels noms de produits, dénominations sociales et logos d’Optimal MRM ne peuvent être reproduits, imités ou utilisés, en tout ou en partie, sans le consentement préalable écrit d’Optimal MRM. D’autres noms de produits et dénominations sociales mentionnés sur ce site peuvent être des marques de commerce appartenant à leur propriétaire respectif.

Les produits, les services, les méthodes et les processus d’Optimal MRM peuvent être couverts par un plusieurs brevets, ou bien d’autres droits de propriété intellectuelle, et sont visés par les droits en matière de secrets commerciaux et autres droits de propriété.

Optimal MRM se réserve et engage tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux présentes.

Avis de non-responsabilité

Optimal MRM a pour objectif de fournir des documents exacts et fiables. Les documents sont fournis « en l’état » et « selon la disponibilité ». Optimal MRM se réserve le droit de modifier des documents, d’en retirer du site ou de corriger toute erreur ou omission sur le site en tout ou en partie, à sa seule et entière discrétion, à tout moment, sans préavis et sans engager sa responsabilité. Optimal MRM peut résilier, modifier, suspendre ou abandonner tout aspect de ce site, y compris la disponibilité de tout produit ou service offert, en tout temps et sans préavis ni responsabilité. De la même façon, Optimal MRM peut retirer, ajouter, modifier ou autrement changer tout contenu sur ce site ou accessible à partir de ce site, y compris celui de tiers. En outre, Optimal MRM peut également imposer des limites quant à certains produits et services ou restreindre votre accès à certaines parties ou à la totalité de ce site sans préavis ni responsabilité.

Optimal MRM ne peut en aucune circonstance être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif, punitif, exemplaire, lié à la confiance, spécial ou autre (notamment dommages-intérêts pour préjudice commercial, perte de profits ou de revenus, perte d’exploitation, perte de renseignements, de programmes ou d’autres données par votre système de gestion de l’information) lié à l’utilisation de ce site ou à l’incapacité d’utiliser ce site, de son contenu, de ses documents, de ses renseignements, de ses produits, de ses services ou de ses fonctions, ou de ceux de sites Web dont le lien sur trouve sur ce site, ou bien lié à l’impossibilité de les utiliser, qu’Optimal MRM ait été avisée ou non de la possibilité d’un tel dommage.

Les avis de non-responsabilité et la limitation des dommages-intérêts contenus aux présentes s’appliquent quelle que soit la forme de l’action, que ce soit en vertu d’un contrat, d’une garantie, d’une responsabilité stricte ou à la suite d’une négligence ou d’un autre type de délit civil, et ils survivront à une ou des inexécutions fondamentales, à l’inexécution du but essentiel du contrat ou l’inexécution d’un recours exclusif.

Vous reconnaissez et convenez qu’Optimal MRM ne garantit pas un accès continu, ininterrompu ou sécurisé à ce site et que de nombreux facteurs ou de nombreuses circonstances hors du contrôle d’Optimal MRM peuvent interférer avec l’utilisation de ce site ou la compromettre.

Ce site, ainsi que les documents et les renseignements qui s’y trouvent, sont fournis « en l’état » sans aucune représentation ou garantie, expresse ou tacite, de quelque nature que ce soit, et Optimal MRM décline par les présentes toutes les garanties et conditions à cet égard, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les garanties et conditions tacites de commercialité, d’aptitude à l’usage, de propriété et d’absence de contrefaçon, ainsi que celles découlant de lois ou autrement en droit, ou bien d’une opération commerciale ou d’un usage du commerce. Optimal MRM ne garantit pas que ce site fonctionnera sans interruption ni qu’il est exempt d’erreur.

Optimal MRM se réserve le droit, à sa seule discrétion et à tout moment, d’ajouter, de retirer ou de modifier de quelque façon que ce soit toute partie des présentes conditions. Les modifications entrent en vigueur au moment où l’avis les annonçant est affiché sur ce site. La poursuite de l’utilisation de ce site ou du téléchargement de l’un des documents après l’affichage d’un tel avis constitue une acceptation de ces modifications.

Étant donné que certains États/territoires n’autorisent pas l’exclusion des garanties tacites ou bien les conditions ou limites de responsabilité pour des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou d’autre nature, les exclusions ou limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous ou ne s’appliquer à vous qu’en partie.

Avis de non-responsabilité pour les investissements

Il est convenu que ce site peut contenir de l’information sur différents types d’investissements, de stratégies d’investissement ou de philosophies d’investissement, mais que cette information ou le contenu du site ne constitue pas des « conseils » ni des « recommandations » quant à la façon d’investir. Aucun des renseignements sur le site ne constitue une sollicitation à acheter ou à vendre un titre ou un investissement. Il est convenu que les opinions quant aux investissements, aux stratégies d’investissement ou aux philosophies d’investissement qui se trouvent sur ce site peuvent différer entre elles ou varier considérablement. Les investissements, les stratégies d’investissement ou les philosophies d’investissement qui sont présentés ou traités sur ce site comportent leurs propres facteurs de risque ou facteurs à considérer. Ces facteurs ne sont pas nécessairement traités sur ce site.

Il est convenu qu’Optimal MRM, des contributeurs ou des personnes affiliées à Optimal MRM, ou encore des membres de leur famille immédiate, ainsi que des groupes ou des firmes peuvent détenir des positions d’investissement qui sont présentées sur ce site. Il est convenu qu’un investissement dans l’une des positions présentées ou traitées sur ce site peut signifier qu’une personne, un groupe ou une firme ci-dessus possède une position active dans cet investissement au même moment.

Conduite des utilisateurs

Vous acceptez de ne pas utiliser ce site d’une quelconque façon qui pourrait l’endommager, le mettre hors service, le surcharger ou le compromettre, de ne pas perturber la sécurité ou autrement abuser de ce site, ni d’aucun service, ressource des systèmes, compte, serveur ou réseau relié à ce site ou à des sites affiliés ou reliés ou accessible par eux; de ne pas déranger ou perturber l’utilisation ou la jouissance par d’autres personnes de ce site ou de sites affiliés ou reliés; de ne pas télécharger, afficher ni transmettre de virus ou d’autres fichiers ou programmes informatiques dommageables, perturbateurs ou destructeurs; de ne pas utiliser un robot, un moteur de recherche Web, un cheval de Troie ou un autre dispositif automatique ou procédé manuel afin de contrôler ou de copier les pages Web d’Optimal MRM ou le contenu du site; de ne pas utiliser ni tenter d’utiliser un autre compte, service ou système sans l’autorisation d’Optimal MRM; de ne pas créer ni utiliser une fausse identité sur ce site; de ne pas transmettre de pourriels, de chaînes de courriels ou tout autre type de courriels en masse non sollicités par l’entremise de ce site; et de ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à ce site ou à des parties de ce site dont l’accès général pourrait être restreint. De plus, vous convenez que vous êtes seul responsable pour toutes les actions et communications entreprises ou transmises à votre compte ou pour votre compte, et vous convenez de respecter toutes les lois applicables quant à votre utilisation ou vos activités sur ce site.

Les liens vers les citations de ce site et les citations sont autorisés dans la mesure où vous mentionnez la source adéquatement (une mention de source adéquate comprend le nom de l’auteur, le titre de l’article, la date de l’article et la date de consultation). Toute utilisation des documents de ce site autre que ce qui précède, notamment la reproduction, l’exploitation, la modification, la distribution, la réédition, la décompilation, ou la réplication, le cadrage, l’écriture miroir, le désassemblage ou la publication (y compris sur un babillard électronique, un réseau en ligne, un blogue, un forum de discussion et un groupe de nouvelles), toute forme d’extraction ou d’exploration de données, ou bien toute forme d’exploitation commerciale sans l’autorisation écrite préalable d’Optimal MRM est strictement interdite et pourrait faire l’objet de poursuites judiciaires. Vous convenez de ne pas utiliser de robots, de moteurs de recherche Web, de chevaux de Troie ou d’autres processus automatisés ou manuels pour surveiller, copier, indexer ou reproduire de quelque façon que ce soit le contenu, l’apparence, le style ou la présentation de ce site ou sa structure de navigation sans l’autorisation écrite préalable d’Optimal MRM.

Dans la mesure où ce site contient des babillards électroniques ou bien des services de messagerie ou de communication, vous acceptez d’utiliser uniquement ces forums pour envoyer et recevoir des messages et des documents qui sont appropriés et liés au forum en question. À titre d’exemple, et sans s’y limiter, vous acceptez de ne pas afficher ni diffuser sur ce site ou par l’entremise de celui-ci des messages ou des documents qui sont d’une façon ou d’une autre harcelants, diffamatoires, tortueux, insultants, menaçants, obscènes ou illégaux, ou encore qui enfreignent les droits d’auteur, la marque de commerce, les secrets commerciaux, la vie privée ou un autre droit de propriété d’un tiers ou dont l’affichage pourrait constituer une infraction criminelle, engager la responsabilité civile ou par ailleurs enfreindre toute loi applicable; de ne pas offrir de vendre des biens ou des services à des fins commerciales à moins que le forum en question ne le permette; de ne pas réaliser ni transmettre de sondages, de concours, d’opérations pyramidales ou de chaînes de courriels; et de ne pas recueillir d’information de quelque façon que ce soit relatifs à d’autres personnes, notamment des adresses courriel, sans leur consentement. Optimal MRM n’a aucune obligation de contrôler le contenu de ses babillards électroniques ou bien des services de messagerie ou de communication. Toutefois, Optimal MRM se réserve le droit en tout temps de divulguer toute information nécessaire pour se conformer à toute loi, tout règlement ou toute demande gouvernementale; ou de modifier, de refuser d’afficher ou de refuser toute information ou tout document, en tout ou en partie, qui, à la seule discrétion d’Optimal MRM, est choquant ou enfreint les présentes conditions d’utilisation.

Liens et contenu appartenant à un tiers

Le site d’Optimal MRM peut contenir des liens vers d’autres sites Web exploités par d’autres entités. En cliquant sur ces liens, vous quitterez ce site. Si vous décidez de visiter l’un de ces sites, vous le faites à vos propres risques et il est de votre responsabilité de prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour vous protéger contre les virus et les autres éléments destructeurs. Optimal MRM ne formule aucune allégation, n’offre aucune garantie et n’endosse pas les sites Web liés, l’information qui s’y trouve ou tout produit ou service qui y est offert, ni les sources externes. La présence de liens ne signifie pas qu’Optimal MRM endosse les marques de commerce, les dénominations sociales, les logos ou le symbole du droit d’auteur qui y sont présents ou qui sont accessibles par ces liens, ni qu’elle y est affiliée ou associée, ni que les sites liés sont autorisés à utiliser les marques de commerce, les dénominations sociales, les logos ou le symbole du droit d’auteur d’Optimal MRM.

Ce site peut parfois contenir des documents, des données ou des renseignements fournis, affichés ou offerts par des tiers, notamment des publicités ou des publications dans des forums de discussion en ligne. Il est convenu qu’Optimal MRM n’est aucunement engagée envers vous en ce qui concerne de tels documents, de telles données ou de tels renseignements.

Tous les liens vers ce site doivent être approuvés par écrit par Optimal MRM.

Utilisateurs internationaux et compétence législative

Ce site est exploité par Optimal MRM à partir du Canada. Si vous accédez à ce site à l’extérieur du Canada, vous devez respecter toutes les lois locales. L’exportation d’un document accessible par ce site contrevient aux lois et règlements applicables en matière d’exportation. Les présentes conditions sont assujetties aux lois de l’Ontario, au Canada (sans égard aux règles relatives au conflit de lois). Vous acceptez l’exclusivité de compétence et le lieu des tribunaux de l’Ontario dans le cas d’un différend relatif à ce site ou à ces conditions.

Respect des lois

Il est interdit d’utiliser ces services ou ce site d’une façon qui contrevient aux lois provinciales, fédérales ou internationales, aux règlements ou à d’autres exigences gouvernementales applicables. Vous convenez également de ne pas transmettre tout document qui encourage une conduite pouvant constituer une infraction pénale ou donner lieu à une poursuite en responsabilité civile ou contrevenir à toute loi ou à tout règlement à l’échelle locale, régionale, nationale ou internationale.

Généralités

Les présentes conditions d’utilisation, de concert avec la politique de confidentialité, constituent l’entente intervenue entre Optimal MRM et vous conformément à l’objet des présentes. Toute cause d’action que vous pourriez avoir au sujet de votre utilisation de ce site ou qui fait l’objet des présentes conditions doit être introduite dans un délai de six (6) mois suivant la date à laquelle la réclamation ou la cause survient. Si pour quelque raison que ce soit un tribunal compétent statue qu’une disposition des présentes conditions d’utilisation ou toute partie de celles-ci n’est pas exécutoire, cette disposition s’applique dans toute la portée autorisée afin de donner effet à l’intention de ces conditions, et les autres dispositions des conditions d’utilisation continueront d’avoir leur plein effet.

Ce site peut comporter des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Optimal MRM peut apporter des améliorations ou des modifications aux cours décrits sur ce site Web à tout moment et sans préavis. Des modifications sont apportées au site de façon périodique.

CONDITIONS CONCERNANT LE SERVICE D’APPRENTISSAGE EN-LIGNE

Service d’apprentissage en-Ligne

Le service d’apprentissage en ligne offre un accès limité par abonnement aux versions numériques des enregistrements vidéo, aux fichiers en format de document portable (PDF) et aux feuilles de calcul Excel (individuellement et collectivement appelés « contenu numérique »).

LES PRÉSENTES CONDITIONS, COMBINÉES À TOUTE RÈGLE OU POLITIQUE PROPRE À UN PRODUIT DU SERVICE D’APPRENTISSAGE EN-LIGNE D’OPTIMAL MRM (NOTAMMENT TOUTE DISPOSITION OU RÈGLE D’UTILISATION PRÉSENTÉE DANS L’UNE DES PAGES DE DESCRIPTION DU PRODUIT EN QUESTION OU PAR L’ENTREMISE D’UN LIEN VERS L’UNE DE CES PAGES), ET COMBINÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES AINSI QU’À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ D’OPTIMAL MRM (CI-APRÈS APPELÉES L’« ENTENTE ») RÉGISSENT L’UTILISATION DU SERVICE D’APPRENTISSAGE EN LIGNE D’OPTIMAL MRM (CI-APRÈS APPELÉ « SERVICE D’APPRENTISSAGE EN-LIGNE »).

CETTE ENTENTE INTERVIENT ENTRE VOUS ET OPTIMAL MRM. AVANT D’UTILISER LE SERVICE D’APPRENTISSAGE EN-LIGNE, VEUILLEZ LIRE LES PRÉSENTES CONDITIONS AINSI QUE TOUTES LES RÈGLES ET POLITIQUES LIÉES À CE SERVICE (NOTAMMENT TOUTE RÈGLE PROPRE À UN PRODUIT OU DISPOSITION D’UTILISATION PRÉSENTÉE DANS L’UNE DES PAGES DE DESCRIPTION DU PRODUIT EN QUESTION OU PAR L’ENTREMISE D’UN LIEN VERS L’UNE DE CES PAGES).

EN UTILISANT LE SERVICE D’APPRENTISSAGE EN-LIGNE, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CONDITIONS DU SERVICE D’APPRENTISSAGE EN LIGNE EN PLUS DES CONDITIONS GÉNÉRALES INDIQUÉES AUX PRÉSENTES.

Tout le contenu numérique est protégé par un droit d’auteur. Aucune partie du contenu numérique ne peut être copiée, photocopiée ou reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit sans le consentement écrit d’Optimal MRM.

À l’exception des droits qui vous sont explicitement accordés dans cette entente, tous les droits, titres et intérêts afférents liés au contenu numérique d’Optimal MRM sont conservés par Optimal MRM. Optimal MRM n’accorde ni ne transfère de droits, de titres ou d’intérêts afférents liés au contenu numérique.

Le fait de visionner en continu ou de télécharger du contenu numérique ne vous confère aucun droit de propriété sur ce contenu. Vous bénéficiez seulement d’une licence d’utilisation du contenu numérique comme cela est décrit dans l’entente.

Optimal MRM se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou de mettre hors service le contenu numérique ou une partie de ce contenu à tout moment et sans préavis. Optimal MRM ne vous est pas redevable de ces changements même s’ils ont une incidence sur votre utilisation du contenu numérique.

Optimal MRM se réserve le droit de modifier cette entente et ces conditions à tout moment. La poursuite de l’utilisation du site Web d’Optimal MRM ou de tout contenu numérique constitue une acceptation de ces changements.

Vous reconnaissez et convenez qu’Optimal MRM peut imposer des limites sur le nombre d’appareils ou d’applications logicielles que vous pouvez utiliser pour accéder au contenu numérique, et qu’Optimal MRM peut les imposer à tout moment si elle le juge utile.

Comptes des membres

Afin d’être en mesure d’utiliser le service d’apprentissage en-Ligne, vous devez ouvrir un compte sur le site d’Optimal MRM. Vous devez suivre le processus d’inscription en fournissant des renseignements actuels, complets et exacts au moyen du formulaire d’inscription approprié. L’abonnement au contenu numérique n’est pas requis pour l’ouverture d’un compte de membre.

Vous êtes entièrement responsable de la confidentialité du mot de passe ou du nom d’utilisateur que vous aurez peut-être à créer. Vous acceptez d’aviser immédiatement Optimal MRM dans le cas de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre infraction à la sécurité. Optimal MRM ne vous est pas redevable de toute perte pouvant survenir après qu’une autre personne a utilisé votre mot de passe ou votre compte en raison d’une négligence de votre part, que vous en ayez eu connaissance ou non.

Chaque membre inscrit ou abonné au service d’apprentissage en-Ligne se voit remettre un identificateur et un mot de passe qui doivent être utilisés pour accéder au service. Un utilisateur ne doit en aucun cas communiquer son identificateur ou son mot de passe à un tiers.

Les abonnés jouissant de droits d’impression sont autorisés à produire une seule copie papier des documents PDF téléchargeables et uniquement à des fins personnelles. Les abonnés ne doivent en aucun cas distribuer le contenu numérique de ce site.

Exigences minimales du système

Pour utiliser le service d’apprentissage en-Ligne, vous devez disposer d’un appareil compatible, d’un accès Internet et d’un logiciel compatible.

Les abonnés doivent avoir une version de travail installée d’Adobe Acrobat Reader afin de pouvoir visionner le fichier PDF téléchargeable qui fait partie du contenu numérique.

Les abonnés doivent avoir une version de travail installée de Microsoft Excel (version minimale : Excel 97) sur un ordinateur exécutant un système d’exploitation Windows. Une application Excel n’est pas requise si vous désirez visionner une vidéo de présentation d’un module sur une tablette, par exemple iPad, Galaxy ou autre tablette similaire, qui n’est peut-être pas en mesure d’exécuter Microsoft Excel. Les feuilles de calcul Excel conçues pour le service d’apprentissage en ligne utilisent un code Visual Basic (VBA) élaboré dans un environnement Windows, et il est possible qu’elles ne puissent être utilisées avec une application Excel sur un ordinateur exécutant un système d’exploitation Mac (Apple).

Les vidéos de présentation en continu peuvent être visionnées à l’aide d’une connexion internet haut débit sur tout système d’exploitation accompagné d’un navigateur Web moderne prenant en charge JavaScript et Flash. Les membres et les abonnés doivent avoir une version de travail installée du navigateur Microsoft Internet Explorer (version minimale : Internet Explorer 7), Firefox, Chrome ou Safari. Optimal MRM recommande vivement d’utiliser la version la plus récente du navigateur utilisé. Si vous utilisez d’autres navigateurs, il est possible que les pages Web ne s’affichent pas correctement.

Votre capacité d’utiliser le service d’apprentissage en ligne et le rendement du système peuvent être influencés par ces exigences. Il est de votre responsabilité de vérifier si votre système respecte ces exigences avant d’effectuer un achat et chaque fois que vous désirez accéder à du contenu numérique pour lequel vous avez acheté un abonnement.

Conditions d’achat

En procédant à un achat, vous confirmez que vous avez lu les conditions et que vous les acceptez. Les conditions peuvent changer sans préavis, vous devriez donc toujours les lire avant d’effectuer un achat. En cas de conflit ou de divergence entre les conditions et toute condition, règle, politique ou ligne directrice affichée ailleurs (et, dans la mesure où elles s’appliquent, toutes les autres conditions auxquelles vous avez accès de quelque façon que ce soit en lien avec tout produit ou service acheté sur ce site), lesdites conditions ont préséance.

Votre commande est acceptée et le contrat est conclu une fois qu’Optimal MRM vous a envoyé un courriel confirmant l’abonnement à un ou plusieurs modules (Confirmation de l’abonnement à un module). Par les présentes, vous reconnaissez expressément que l’approvisionnement de contenu numérique et la prestation du service d’apprentissage en ligne commencent immédiatement après qu’Optimal MRM vous a envoyé le courriel de confirmation de l’abonnement à un module.

Les prix indiqués excluent toutes les taxes applicables, à moins d’indication contraire. L’abonnement au contenu numérique est assujetti à un paiement par anticipation. Le paiement est exigé au moment de la commande. Dans le cas d’un renouvellement automatique d’un abonnement, il est exigé au début de la nouvelle période d’abonnement. Le paiement peut être effectué par carte de crédit ou à l’aide d’un compte PayPal. Dans le cas d’un paiement ou d’une facturation à une tierce partie, comme PayPal, des conditions et des coûts additionnels peuvent s’appliquer.

Optimal MRM doit recevoir toutes les demandes de remboursement, de remplacement ou de correction par courriel ou par écrit dans un délai de sept jours après l’achat. Les remboursements, les remplacements et les corrections seront pris en considération pour les comptes qui n’ont aucunement été utilisés; par conséquent, si vous avez déjà utilisé votre compte, vous n’y aurez pas droit.

Les problèmes techniques ayant pour effet de vous empêcher de visionner les documents du service d’apprentissage en-Ligne peuvent vous donner droit à un remboursement. Optimal MRM doit être avisé du problème par écrit ou par courriel et avoir l’occasion de le régler avant qu’un remboursement, un remplacement ou une correction soit pris en considération.

Les remboursements, les remplacements et les corrections ne seront pas pris en considération si la lenteur de la vitesse Internet est en cause. Optimal MRM n’a aucun contrôle sur la bande passante, laquelle peut avoir une incidence sur la performance et causer un ralentissement momentané de la vitesse de téléchargement des documents du service d’apprentissage en-Ligne ainsi que de l’affichage des pages du site. Les remboursements, les remplacements et les corrections ne seront pas pris en considération dans le cas d’une réduction de la durée de l’abonnement ou du déclassement de l’accès. Les abonnements peuvent être renouvelés, mais Optimal MRM n’offre pas de remboursement pour les abonnements qui n’ont été utilisés qu’en partie.

Si le service d’apprentissage en-Ligne n’est pas accessible pendant plus de 15 heures consécutives, une journée sera ajoutée à votre abonnement en cours.

Les prix et les spécifications peuvent changer sans préavis, vous devriez donc toujours vérifier les prix avant d’effectuer un achat.

Optimal MRM peut modifier ou mettre à jour les conditions périodiquement. Les nouvelles conditions s’appliquent à tous les achats subséquents d’un abonnement. Vous convenez donc de lire les conditions avant d’effectuer un achat. Vous reconnaissez et convenez que si vous utilisez le service d’apprentissage en-Ligne après la date à laquelle les conditions ont été modifiées, Optimal MRM considérera que vous avez accepté les nouvelles conditions.

Conditions d’utilisation

Optimal MRM ne garantit pas l’accessibilité du service ni le fonctionnement sans faute ni retard de tout aspect du service. Optimal MRM n’est aucunement responsable des retards ou des problèmes rencontrés, en particulier en ce qui a trait aux services et aux équipements de communication Internet, aux services externes et aux fournisseurs Internet.

Optimal MRM se réserve le droit d’apporter des modifications au contenu du service d’apprentissage en-Ligne, peu importe la forme, l’emplacement, le domaine ou tout autre aspect du site en tout temps et sans préavis.

À moins d’indication contraire, le service d’apprentissage en-Ligne doit être utilisé à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, transférer ni vendre des renseignements, des produits ou des services obtenus à partir des présents services, ni créer des œuvres dérivées à partir de ces renseignements, de ces produits ou de ces services, ni concéder des licences.

En aucun cas, Optimal MRM ou ses fournisseurs ne peuvent être tenus responsables de tout dommage spécial, indirect ou consécutif, ou bien de tout autre dommage découlant de la perte de jouissance, de données ou de profits, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, d’une négligence ou d’une autre action détournée liée à l’utilisation de logiciels, de documents, ou encore à la prestation ou au défaut de prestation des services ou des renseignements accessibles par ces services.

Il est interdit d’encourager, d’aider ou d’autoriser une autre personne à modifier, décompiler, désassembler ou trafiquer d’une façon ou d’une autre le contenu numérique en tout ou en partie, à en faire l’ingénierie inverse ou à créer des œuvres dérivées à partir de ce contenu.

Vous déclarez et garantissez que vous n’utiliserez le service d’apprentissage en-Ligne qu’à des fins personnelles et non commerciales, et que vous ne redistribuerez pas le contenu numérique. Vous convenez de ne pas enfreindre les droits d’auteur d’Optima MRM en ce qui concerne le contenu numérique et de respecter toutes les lois applicables pour ce qui est de l’utilisation de ce contenu. Vous acceptez de ne pas redistribuer, transmettre, vendre, diffuser, louer, communiquer, prêter, modifier, adapter, éditer, céder ni transférer d’une façon ou d’une autre le contenu numérique.

Vous ne disposez d’aucun droit de synchronisation, d’exécution en public, d’utilisation promotionnelle, de vente commerciale, de revente, de reproduction ou de distribution du contenu numérique. Vous convenez que le contenu numérique fait partie de la propriété intellectuelle d’Optimal MRM et qu’il est protégé par la loi.

L’abonnement à un module donne accès à la vidéo de présentation pour une période de six mois après la date d’abonnement et permet de visionner le module jusqu’à sept fois. Le nombre de visionnements correspond au nombre de fois que vous cliquez sur le bouton « Lancer » d’un module donné.

Utilisation illégale ou interdite

Vous convenez de ne pas utiliser le service d’apprentissage en-Ligne d’une quelconque façon qui soit illégale ou interdite à la lumière de ces conditions et de ces avis.

Il est interdit d’utiliser le service d’apprentissage en-Ligne d’une quelconque façon qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer un serveur d’Optimal MRM, un serveur de l’un de ses fournisseurs ou un réseau auquel est connecté un serveur d’Optimal MRM, ou encore nuire à l’utilisation ou à la jouissance du service d’apprentissage en-Ligne par un tiers.

Il est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au service d’apprentissage en-Ligne, à d’autres comptes, à un système informatique, à un réseau auquel est connecté un serveur d’Optimal MRM ou à l’un de ses services par piratage informatique, recherche de mots de passe ou tout autre moyen.

Il est interdit d’obtenir ou de tenter d’obtenir un document ou un renseignement par un quelconque moyen qui n’est pas intentionnellement mis à votre disposition par l’entremise du service d’apprentissage en-Ligne.

Restrictions générales d’utilisation

Tout le contenu numérique offert par le service d’apprentissage en-Ligne est protégé par les droits d’auteur d’Optimal MRM. Sauf indication contraire, aucun des documents ne peut être copié, reproduit, distribué ou republié sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, notamment un procédé électronique ou mécanique, une photocopie ou un enregistrement, sans le consentement écrit préalable d’Optimal MRM.

Aucune partie du service d’apprentissage en-Ligne, y compris les logos, les graphiques ou les images, ne peut être reproduite ou retransmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit sans le consentement écrit préalable d’Optimal MRM. En outre, il est interdit de produire une image miroir du contenu numérique fourni par l’entremise du service d’apprentissage en-Ligne.

Rien de ce qui figure sur ce site Web ne doit être interprété, par implication ou par tout autre moyen, comme un octroi de licence ou une autorisation relativement à tout droit de propriété intellectuelle d’Optimal MRM. Vous reconnaissez la responsabilité unique d’obtenir une telle autorisation.

Exonération de garantie

À moins d’indication contraire, le contenu numérique du service d’apprentissage en-Ligne est offert « en l’état » et est réservé aux abonnés. Toutes les conditions, déclarations et garanties expresses ou tacites, notamment toute garantie tacite d’adaptation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon, sont rejetées, sauf dans la mesure où ce déni de responsabilité est considéré comme nul sur le plan juridique. Optimal MRM ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la qualité, la validité, la véracité, l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu numérique offert sur ce site par l’entremise du service d’apprentissage en-Ligne.

Limitation de responsabilité

Optimal MRM ne peut être tenue responsable de tout dommage subi par suite de l’utilisation, de la reproduction, du visionnement en continu ou du téléchargement des documents du service d’apprentissage en-Ligne. Optimal MRM ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage indirect, punitif, spécial, accessoire ou consécutif (notamment diminution des chiffres d’affaires, perte de revenus, de profits ou de données, privation d’utilisation ou perte d’un autre avantage économique) survenu de quelque façon que ce soit, au motif d’un manquement à un contrat ou d’une négligence, même si Optimal MRM a été auparavant informée de la possibilité d’un tel dommage.

Il est de votre entière responsabilité de protéger adéquatement les données ou les équipements utilisés en lien avec le site et le service d’apprentissage en-Ligne ainsi que d’effectuer des copies de sauvegarde. Vous convenez de ne pas faire de réclamation à Optimal MRM pour la perte de toute donnée, le temps de reprise, des instructions inexactes, des retards dans les travaux ou une perte de profit découlant de l’utilisation du service d’apprentissage en-Ligne.

Vous convenez de dégager Optimal MRM de toute responsabilité et vous vous engagez à ne pas poursuivre Optimal MRM pour tout dommage lié à l’utilisation des services d’Optimal MRM, y compris le service d’apprentissage en-Ligne.

Le montant total de la responsabilité d’Optimal MRM envers vous pour tous les dommages découlant de l’utilisation du service d’apprentissage en-Ligne, du contenu numérique ou des renseignements, des documents ou des produits inclus ou accessibles par l’entremise du service d’apprentissage en ligne ne peut en aucun cas dépasser le montant que vous avez payé pour l’abonnement au contenu numérique lié à votre demande en dommages-intérêts. Ces limites s’appliquent même si le recours n’a pas atteint son objectif essentiel.

Vos droits aux termes de ces conditions et votre licence d’utilisation de tout le contenu numérique prennent fin sans délai et sans préavis si vous ne respectez pas l’une ou l’autre de ces conditions. Dans un tel cas, vous devez cesser d’utiliser tout le contenu numérique ainsi qu’éliminer toutes les copies du contenu numérique que vous pourriez avoir téléchargé. De plus, Optimal MRM peut révoquer votre accès au service d’apprentissage sans délai, sans préavis et sans remboursement.

Optimal MRM se réserve le droit de refuser d’offrir un service à toute personne ou entité si elle le juge nécessaire.

L’omission d’exiger le respect rigoureux de ces conditions ne constitue pas de la part d’Optimal MRM une renonciation à l’un ou l’autre de ses droits.

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Ces conditions ont été mises à jour le 8 août 2012.

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